Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dordogne. Justice de paix de Sarlat

Affiner votre recherche :

65 contenus liés

Sarlat

Cote : 8 U 1196-1248, 1533-1540

Période : 1802 - 1940

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
Répertoires des actes et jugements (an XI-1850, 1852-1855, 1857-1858, 1860-1861, 1863-1889, 1891-1920, 1922-1923, 1925-1936).

Cote : 8 U 1196

Période : 1802 - 1936

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
Dossiers accidents du travail.

Cote : 8 U 1533

Période : 1908 - 1914

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
Demandes de soutiens de famille. Classe 1921-1924.

Cote : 8 U 1539

Période : 1921 - 1924

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
Allocations militaires et indemnisations à la suite de réquisitions (1913-1927). Commissions communales de statistiques agricoles dont le ju...

Cote : 8 U 1540

Période : 1851 - 1934

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
Jugements civils et de simple police.

Cote : 8 U 1197-1228

Période : 1802 - 1940

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
an XI-1808

Cote : 8 U 1197

Période : 1802 - 1808

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
1809-1810

Cote : 8 U 1198

Période : 1809 - 1810

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
1813

Cote : 8 U 1200

Période : 1813 - 1813

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
1814-1815

Cote : 8 U 1201

Période : 1814 - 1815

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne

Dordogne. Justice de paix de Sarlat

65 contenus liés

Liens