Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Deux-Sèvres. Direction départementale des Territoires. Prospective, planification et habitat

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Limalonges, Mairé-l'Évescault, Thorigné, Vasles : dossiers de cartes communales.

Cote : 1854 W 78

Période : 1984 - 1987

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)
La Peyratte, Largeasse, Oiron, Saint-Aubin-le-Cloud, Saint-Pardoux : dossiers de cartes communales.

Cote : 1854 W 81

Période : 1986 - 1991

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)
Échiré, Gourgé, Granzay-Gript, Largeasse, Lezay, Massais, Mauléon, Mazières-en-Gâtine.

Cote : 1854 W 90

Période : 1980 - 1987

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)
Arçais, Beauvoir-sur-Niort, Bessines, Bressuire, Celles-sur-Belle, Cerizay.

Cote : 1854 W 92

Période : 1980 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)
Champdeniers-Saint-Denis, Cherveux, Genneton, Pierrefitte : dossiers de cartes communales.

Cote : 1854 W 79

Période : 1970 - 1975

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)
Largeasse : dossier plan sommaire d'urbanisme.

Cote : 1854 W 80

Période : 1977 - 1979

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)
Souché à Niort, Noirterre, Nueil-sur-Argent, Saint-Loup-Lamairé, Saint-Maixent-l'École.

Cote : 1854 W 88

Période : 1980 - 1985

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)
Melle, Moncoutant, Mougon, Nanteuil.

Cote : 1854 W 89

Période : 1978 - 1984

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)
Availles-Thouarsais, Cours, Ménigoute, Mougon, Saint-Pardoux, Secondigné-sur-Belle : dossiers de cartes communales.

Cote : 1854 W 82

Période : 1980 - 1985

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)
Combrand, Geay, Puy-Hardy : dossiers de cartes communales.

Cote : 1854 W 83

Période : 1977 - 1978

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)
Fors, Granzay-Gript, Saint-Martin-de-Bernegoue, Saint-Maxire : dossiers de cartes communales.

Cote : 1854 W 84

Période : 1977 - 1978

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)
Saint-Pierre-des-Échaubrognes, Villiers-en-Plaine : dossiers de cartes communales. Périgné : modalités d'application du règlement national d...

Cote : 1854 W 85

Période : 1978 - 1998

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)
La Motte des Justices à Thouars, Vallans, Villiers-en-Plaine.

Cote : 1854 W 86

Période : 1978 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)
Saint-Maxire, Le Bourg et La Plaine des Petits Champs de Saint-Varent, Les Pommiers et Vrines à Sainte-Radegonde, La Garette à Sansais, Sauz...

Cote : 1854 W 87

Période : 1977 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)
Châtillon-sur-Thouet, Chauray, Coulonges-sur-l'Autize, La Crèche.

Cote : 1854 W 91

Période : 1980 - 1985

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)
Aiffres, Ardin, Azay-sur-Thouet, Les Aubiers.

Cote : 1854 W 93

Période : 1980 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'équipement(1932-1998)

Deux-Sèvres. Direction départementale des Territoires. Prospective, planification et habitat

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