Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Département de Seine et Oise [ Auteur ]

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Elections/Elections politiques/Elections législatives Département de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Imprimerie départementale

Cote : 1 Fi 76

Période : 1791 - 1791

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Administration/Démarches administratives/Police Département de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Imprimerie départementale

Cote : 1 Fi 124

Période : 1794 - 1794

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Commerces/Marchés/Police Département de Seine et Oise [ Auteur ] Pontoise Dufey

Cote : 1 Fi 696

Période : 1798 - 1798

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections politiques/Elections législatives Département de Seine et Oise [ Auteur ] Pontoise Dufey

Cote : 1 Fi 2149

Période : 1797 - 1797

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections politiques/Plébiscites Département de Seine et Oise [ Auteur ] Pontoise Dufey

Cote : 1 Fi 2367

Période : 1795 - 1795

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Fêtes locales/Foires/Police Département de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Jacob

Cote : 1 Fi 697

Période : 1798 - 1798

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Fêtes nationales/Fête du 2 pluviôse Département de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Jacob

Cote : 1 Fi 883

Période : 1797 - 1797

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Affaires militaires/Guerres/Conscription Département de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Jacob

Cote : 1 Fi 1063

Période : 1799 - 1799

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Affaires militaires/Conscription/Habillement Département de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Jacob

Cote : 1 Fi 1177

Période : 1799 - 1799

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Affaires militaires/Guerres/Conscription Département de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Jacob

Cote : 1 Fi 1231

Période : 1799 - 1799

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-

Département de Seine et Oise [ Auteur ]

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