Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

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Document d'archives : Fêtes nationales/Fête du 2 pluviôse Département de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Jacob ...

Date : 1797 - 1797

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Titre :

Fêtes nationales/Fête du 2 pluviôse Département de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Jacob

Contenu :

Présentation du contenu

Fête du 2 pluviôse an V ème. Extrait du registre des délibérations, séance publique du 25 nivôse

Cote :

1 Fi 883

Inventaire d'archives :

1Fi - Affiches 1665-

Informations sur l'acquisition :

Mode d'acquisition :

Vr

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Conditions d'utilisation :

Demande autorisation de reproduction

Description physique :

description_materielle: affiche noire et blanche

Information matérielles :

Papier

moyen

Dimensions :

52x42

Ressources complémentaires :

Document extrait de la cote 1J7

Observations :

origine du document

archives municipales

Personnes :

Département de Seine et Oise, Département de Seine et Oise [ Auteur ], Lépicier, Peyronet

Institutions :

Anniversaire de la mort de Louis XVI, Fête du 2 pluviôse

Type de document :

affiche noire et blanche

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