Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Santini, André (1940-)

Date de naissance :

20 octobre 1940

Description :

homme politique et juriste français

Source :

Wikidata : André Santini

Autres ressources :

data.bnf.fr : André Santini

4 contenus liés

UDF

Cote : KAG/25/T/24

Période : 1961 - 1999

Fonds : Répertoire numérique du fonds Elie Kagan
Union pour la démocratie française (UDF) - Elections législatives 1986

Cote : AFN206A075-AFN206A116

Période : 1986 - 1986

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Georges Rémi, dit Hergé

Période : 1907

Auteur : Santini, André
SANTINI, André

Cote : Dossier 12

Période : 1995 - 1997

Fonds : Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Courrier d'élus et collection chronologique des réponses de Nicolas Desforges, chef de cabinet (199...

Santini, André (1940-)

4 contenus liés

Liens