Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseil général de Vaucluse (1800-2015)

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1825

Cote : 1 N 226

Période : 1825 - 1825

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1835

Cote : 1 N 235

Période : 1835 - 1835

Fonds : Conseil général de Vaucluse
Coordination de l'action du Conseil général

Cote : 1629 W 5

Période : 1993 - 1995

Fonds : Conseil général de Vaucluse Direction de l'insertion
Affiches

Cote : 169 J 463

Période : 1958 - 2003

Fonds : Fonds Pierrette et René Grosso
1940-1950

Cote : 1409 W 14

Période : 1940 - 1950

Fonds : Archives départementales de Vaucluse. Archives de direction
Organisation et fonctionnement

Fonds : Conseil général de Vaucluse
Le Conseil général de Vaucluse de 1800 à 1936. Son histoire, ses réalisations, ses personnalités / Aimé Autrand, secrétaire administratif du...

Cote : 1 N 1

Période : 1936 - 1936

Fonds : Conseil général de Vaucluse
Instructions ministérielles

Cote : 1 N 2

Période : 1852 - 1932

Fonds : Conseil général de Vaucluse
Règlements intérieurs

Cote : 1 N 3

Période : 1928 - 1992

Fonds : Conseil général de Vaucluse
Indemnités aux conseillers généraux et aux conseillers d'arrondissement

Cote : 1 N 4

Période : 1912 - 1940

Fonds : Conseil général de Vaucluse

Conseil général de Vaucluse (1800-2015)

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