Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Armée de Vaucluse (1791)

13 contenus liés

Sablet à Villes.

Cote : 1 L 265

Période : 1790 - 1796

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Frais liés à l'armée de Vaucluse dite de Monteux : instructions, avis, tableau de liquidation et documents à l'appui

Cote : 1 L 266

Période : 1791 - 1796

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Constitution et décisions

Période : 1790 - 1793

Fonds : Conseil de guerre et armée de Vaucluse
7 janvier-13 juin 1791

Cote : Arch. comm. Avignon 4 H 7

Période : 1791 - 1791

Fonds : Conseil de guerre et armée de Vaucluse
Conseil de guerre et armée de Vaucluse

Cote : Arch. comm. Avignon 4 H 3-16 ; 1 L 80

Période : 1790 - 1793
Entraigues à Robion.

Cote : 1 L 264

Période : 1790 - 1796

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Extraits des délibérations de l'assemblée électorale concernant le comité militaire et le conseil de guerre (23 mars-6 avril 1791) ; séances...

Cote : 1 L 80/Fol. 1-3

Période : 1791 - 1791

Fonds : Conseil de guerre et armée de Vaucluse
Délibérations

Période : 1790 - 1793

Fonds : Conseil de guerre et armée de Vaucluse
Équipement de l'armée de Vaucluse

Période : 1790 - 1793

Fonds : Conseil de guerre et armée de Vaucluse
Procès-verbal d'une séance du conseil de guerre portant sur les réquisitions nécessaires à la guerre

Cote : Arch. comm. Avignon 4 H 3

Période : 1791 - 1791

Fonds : Conseil de guerre et armée de Vaucluse

Armée de Vaucluse (1791)

13 contenus liés

Liens