Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Archives départementales du Gard

Description :

archives du département du Gard

Source :

Wikidata : archives départementales du Gard

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Archives départementales du Gard

Cote : 195 J 107

Période : 1970 - 1995

Fonds : Fonds Anne-Marie Hayez
Factures

Cote : 1631 W 15-17

Période : 2008 - 2015

Fonds : Fonctionnement du service - Finances (2008-2015) - 1631 W
2010

Cote : 1631 W 15

Période : 2010 - 2010

Fonds : Fonctionnement du service - Finances (2008-2015) - 1631 W
2011-2012

Cote : 1631 W 16

Période : 2011 - 2012

Fonds : Fonctionnement du service - Finances (2008-2015) - 1631 W
2013

Cote : 1631 W 17

Période : 2013 - 2013

Fonds : Fonctionnement du service - Finances (2008-2015) - 1631 W
Mandatement

Cote : 1631 W 18

Période : 2008 - 2015

Fonds : Fonctionnement du service - Finances (2008-2015) - 1631 W
Collecte et contrôle scientifique et technique sur les archives publiques

Cote : 1703 W 1

Période : 1933 - 2016

Fonds : Collecte et contrôle scientifique et technique de l'Etat sur les archives publiques - Affectation des locaux, projets de restructuration, d'...
Direction départementale des services fiscaux, services fiscaux de Nîmes, Cadastre : correspondance et bordereaux de versement (1933-1992) ;...

Cote : 1703 W 1

Période : 1933 - 2016

Fonds : Collecte et contrôle scientifique et technique de l'Etat sur les archives publiques - Affectation des locaux, projets de restructuration, d'...
Affectation des locaux, projets de restructuration, d'extension et de construction

Cote : 1703 W 2

Période : 1933 - 2016

Fonds : Collecte et contrôle scientifique et technique de l'Etat sur les archives publiques - Affectation des locaux, projets de restructuration, d'...
Affectation de locaux libérés par le service vétérinaire (1955-1973). Installation : brochure réalisée pour l'inauguration le 6 juin 1962. P...

Cote : 1703 W 2

Période : 1955 - 2002

Fonds : Collecte et contrôle scientifique et technique de l'Etat sur les archives publiques - Affectation des locaux, projets de restructuration, d'...

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