Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hospice de Tonneins (Lot-et-Garonne, France)

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Acceptations par la commission administrative : correspondance, instruction, ordonnance du roi, décret présidentiel, arrêtés préfectoraux, e...

Cote : HOS 28

Période : 1818 - 1927

Fonds : Commune de Clairac
Annexe 2 - HOSPICE

Cote : HOS 1-7

Période : 1769 - 1946

Fonds : Archives communales de Tonneins
Fonctionnement

Cote : HOS 1-6

Période : 1769 - 1946

Fonds : Archives communales de Tonneins
Délibérations de la commission administrative

Cote : HOS 1

Période : 1769 - 1946

Fonds : Archives communales de Tonneins
an VI-an VII.

Cote : HOS 1

Période : 1797 - 1799

Fonds : Archives communales de Tonneins
Gestion du personnel

Cote : HOS 2

Période : 1769 - 1946

Fonds : Archives communales de Tonneins
Recrutement et utilisation du personnel auxiliaire libre dans les établissements hospitaliers de l'intérieur : instruction.

Cote : HOS 2

Fonds : Archives communales de Tonneins
Finances et comptabilité

Cote : HOS 3-5

Période : 1769 - 1946

Fonds : Archives communales de Tonneins
Budgets primitifs, chapitres additionnels ou budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion

Cote : HOS 3

Période : 1769 - 1946

Fonds : Archives communales de Tonneins
an VI-1901.

Cote : HOS 3

Période : 1797 - 1901

Fonds : Archives communales de Tonneins
Dépenses

Cote : HOS 4

Période : 1769 - 1946

Fonds : Archives communales de Tonneins
Mandats de paiement, factures, reçus (an VI-an IX) ; conventions de fournitures (1912-1914).

Cote : HOS 4

Période : 1797 - 1914

Fonds : Archives communales de Tonneins
Dons et legs

Cote : HOS 5

Période : 1769 - 1946

Fonds : Archives communales de Tonneins
Réclamations des legs de Pricille Romfort, Peyferié et Matturin Dabadie : correspondance.

Cote : HOS 5

Période : 1797 - 1799

Fonds : Archives communales de Tonneins
Biens appartenant à l'hospice

Cote : HOS 6

Période : 1769 - 1946

Fonds : Archives communales de Tonneins
Location, réparations : procès-verbal d'adjudication, reçus, arrêté de l'administration centrale du département de Lot-et-Garonne, devis, pr...

Cote : HOS 6

Période : 1793 - 1798

Fonds : Archives communales de Tonneins
Activités

Cote : HOS 7

Période : 1769 - 1946

Fonds : Archives communales de Tonneins
Population

Cote : HOS 7

Période : 1769 - 1946

Fonds : Archives communales de Tonneins
États nominatifs et numériques des malades traités, états des mouvements journaliers.

Cote : HOS 7

Période : 1847 - 1847

Fonds : Archives communales de Tonneins

Hospice de Tonneins (Lot-et-Garonne, France)

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