Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paganel, Alexis

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Minutes

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
12 décembre 1780-mars 1781

Cote : 3 E 979/67

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Septembre-novembre 1781

Cote : 3 E 979/69

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Décembre 1781-mars 1782

Cote : 3 E 979/70

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Février-mai 1785

Cote : 3 E 979/79

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Juin-septembre 1785

Cote : 3 E 979/80

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Novembre 1786-janvier 1787

Cote : 3 E 979/85

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Août, octobre-novembre 1788

Cote : 3 E 979/91

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Juin-septembre 1789

Cote : 3 E 979/94

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Janvier-mars 1790

Cote : 3 E 979/96

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne

Paganel, Alexis

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