Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Amboise, élection de (Indre-et-Loire, France)

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Election d'Amboise 1630-1790

Période : 1608 - 1793

Fonds : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361 (16e-18e siècles)
Généralités

Période : 1608 - 1793

Fonds : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361 (16e-18e siècles)
Réglementation générale

Période : 1608 - 1793

Fonds : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361 (16e-18e siècles)
Table alphabétique des seize élections de la généralité de Tours : registre.

Cote : C 975

Période : 1730 - 1731

Fonds : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361 (16e-18e siècles)
Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du conseil et de la cour des aides, enregistrement.

Cote : C 976-981

Période : 1759 - 1789

Fonds : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361 (16e-18e siècles)
1759 - 1763 .

Cote : C 976

Période : 1759 - 1789

Fonds : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361 (16e-18e siècles)
1768 - 1772 .

Cote : C 977

Période : 1759 - 1789

Fonds : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361 (16e-18e siècles)
1772 - 1774 .

Cote : C 978

Période : 1759 - 1789

Fonds : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361 (16e-18e siècles)
1774 - 1779 .

Cote : C 979

Période : 1759 - 1789

Fonds : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361 (16e-18e siècles)
1779 - 1787 .

Cote : C 980

Période : 1759 - 1789

Fonds : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361 (16e-18e siècles)

Amboise, élection de (Indre-et-Loire, France)

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