Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tribunal militaire (Agen, Lot-et-Garonne, France ; 1944)

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Dossiers individuels n°81 à 89.

Cote : 1738 W5

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°115 à 135.

Cote : 1738 W7

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°180 à 206.

Cote : 1738 W10

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°225 à 236.

Cote : 1738 W12

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°268 à 287.

Cote : 1738 W16

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°295 à 306.

Cote : 1738 W18

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°329 à 340.

Cote : 1738 W20

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°341 à 370.

Cote : 1738 W21

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°371 à 372.

Cote : 1738 W22

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°373 à 377.

Cote : 1738 W23

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°411 à 431.

Cote : 1738 W28

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°481 à 487.

Cote : 1738 W33

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossier individuel n°488.

Cote : 1738 W34

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°497 à 518.

Cote : 1738 W36

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°534 à 541.

Cote : 1738 W38

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°542 à 550.

Cote : 1738 W39

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°558 à 564.

Cote : 1738 W41

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°589 à 599.

Cote : 1738 W44

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°647 à 652.

Cote : 1738 W51

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°682 à 689.

Cote : 1738 W57

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°702 à 717.

Cote : 1738 W60

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°765 à 773.

Cote : 1738 W69

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°782 à 786.

Cote : 1738 W71

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°787 bis à 794.

Cote : 1738 W72

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen
Dossiers individuels n°803 à 808.

Cote : 1738 W74

Période : 1944 - 1960

Fonds : Cour de justice de Lot-et-Garonne, section d'Agen

Tribunal militaire (Agen, Lot-et-Garonne, France ; 1944)

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