Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Saint-Genis-Laval.

Cote : 1Q864

Période : 1793 - 1795

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Notes et travaux personnels.

Cote : 23J1-23J17

Période : 1503 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Notes.

Cote : 23J1-9

Période : 1503 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Notes historiques.

Cote : 23J1

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Famille Camus.

Cote : 23J2-23J3

Période : 1503 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Dossiers sur la généalogie générale et la généalogie réalisée par Guichenon, notes bibliographiques, notices historiques, notes généalogique...

Cote : 23J2

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Dossiers particuliers.

Cote : 23J3

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Famille Costaing.

Cote : 23J4

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Paroisses et familles du BasDauphiné.

Cote : 23J5-23J6

Période : 1503 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Notes darchives et de lecture.

Cote : 23J5

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron

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