Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Notes.

Cote : 23J1-9

Période : 1503 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Notes historiques.

Cote : 23J1

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Dossiers sur la généalogie générale et la généalogie réalisée par Guichenon, notes bibliographiques, notices historiques, notes généalogique...

Cote : 23J2

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Famille Costaing.

Cote : 23J4

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Familles diverses.

Cote : 23J7-23J9

Période : 1503 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Notes.

Cote : 23J8

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Notes historiques sur le BasDauphiné, le pays de Velin et la Verpillière.

Cote : 23J13

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Notes généalogiques.

Cote : 23J15

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Les généralités de Bordeaux, Dijon, Limoges, Lorraine, la Rochelle, Toulouse, Tours ; les villes de Auriac, Dijon, Falregue, Gimon (Gers), ...

Cote : 23J26

Période : 1601 - 1800

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Notes et travaux personnels.

Cote : 23J1-23J17

Période : 1503 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Dossiers particuliers.

Cote : 23J3

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Paroisses et familles du BasDauphiné.

Cote : 23J5-23J6

Période : 1503 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Notes darchives et de lecture.

Cote : 23J5

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Répertoire biographique dans lordre alphabétique, pour Décines et Charpieux, Chassieux, SaintPriest.

Cote : 23J9

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Notes historiques et généalogiques.

Cote : 23J10

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Dauphiné.

Cote : 23J13-23J17

Période : 1503 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Notes historiques et généalogiques.

Cote : 23J14

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Dépouillement des registres paroissiaux de Chassieu (16921792).

Cote : 23J16

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Dépouillement des registres paroissiaux de Décines et Charpieux (16601690), la Verpillière (17611792), dépouillement des minutes de Bouvard ...

Cote : 23J17

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Documents originaux.

Cote : 23J18-23J26

Période : 1503 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Du Bailler (1647), Du Bourg de Cézarges (1545-1787), N. Duchemin (1676), C. Duperray (1805), A. Dupré (1548), Du Saulchoy (1746), Falais (16...

Cote : 23J21

Période : 1545 - 1835

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
"Question 84 sur la lévitique" sur la sanctification, poème la France ressuscitée, requête d'un curé à l'Archevêque de Lyon, poème sur les r...

Cote : 23J25

Période : 1701 - 1900

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Famille Camus.

Cote : 23J2-23J3

Période : 1503 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Notes.

Cote : 23J6

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Familles du Bas Dauphiné, ou alliées aux Camus : notes généalogiques ou historiques.

Cote : 23J7

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Fichiers.

Cote : 23J10-23J17

Période : 1503 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Familles diverses.

Cote : 23J10-23J12

Période : 1503 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Famille Camus : notes sur les branches dArginy et CamusCostaing de Poncarré, de SaintBonnet.

Cote : 23J11

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Notes.

Cote : 23J12

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Documents provenant de la famille Julien. Familles du Lyonnais et du BasDauphiné : collections de documents.

Cote : 23J18-23J24

Période : 1503 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Allemand (1592), A. Allemand de Champieu (1699), Barge (1837 1847), Barou, (17191720), Battant de Pommerol (16781811). Béraud (1792 1800)....

Cote : 23J18

Période : 1592 - 1800

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Buffevent de Flévins (15591772), F. Buisson (1674), L. Camus (1570), Caquet (1846), Carruel (17101873), E. de Chappin de Genetines (1683), P...

Cote : 23J19

Période : 1559 - 1873

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Coponat (1770-1870), Costaing (1654-1679), L. Cotton (1789-1790), J. Coulaud (1590), Coulaud (1739), Couturier (1693-1756), J. Cumin (1776),...

Cote : 23J20

Période : 1530 - 1839

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
La Font-Saint-Yenne (1763), Landar (1749-1783), La Porte (1503-1590), La Porte (F. Fillon veuve Pons de, 1627), De Laube et de Leyssin des E...

Cote : 23J22

Période : 1503 - 1783

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Luy de Bordes et Pellissac (1600-1813). Mallecourt (15761645), Maréchal (1746), Martel Ogier, Neyret (1775-1825), Marthoud (1603-1832), P. M...

Cote : 23J23

Période : 1600 - 1825

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Molard (1644-1798), L. Morand (1708), Morellon (1796-1799), J.-M. Muthuon (1807-1844), Noire (1669-1770), T. Nugues (1735), J. Oray (1768), ...

Cote : 23J24

Période : 1566 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Collection de documents supplémentaires.

Cote : 23J25-23J26

Période : 1503 - 1898

Fonds : 23J - Fonds Paul Chartron
Saint-Genis-Laval.

Cote : 1Q864

Période : 1793 - 1795

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux

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