Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BUREAU D'ORIENTATION POUR LES RAPATRIES RENTRANT DU MAROC ET DE TUNISIE

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Registre des secours alloués.

Cote : 496W18

Période : 1958 - 1961

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Attribution.

Cote : 496W19-496W26

Période : 1960 - 1961

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Numéros 46 à 60 (septembre-décembre 1960).

Cote : 496W22

Période : 1960 - 1960

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Numéros 61 à 73 (décembre 1960)

Cote : 496W23

Période : 1960 - 1960

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Numéros 1 à 15 (février-avril 1960).

Cote : 496W19

Période : 1960 - 1960

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).

Cote : 496W20

Période : 1960 - 1960

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Numéros 16 à 30 (mai à août 1961).

Cote : 496W25

Période : 1961 - 1961

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

Cote : 496W26

Période : 1961 - 1961

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

Cote : 496W27

Période : 1957 - 1959

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du Maroc et de Tunisie.

Cote : 496W17-496W28

Période : 1957 - 1962

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône

BUREAU D'ORIENTATION POUR LES RAPATRIES RENTRANT DU MAROC ET DE TUNISIE

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