Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

COMMISSION DE REMISE ET D'AMENAGEMENT DES PRETS (CRAP)

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Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).

Cote : 496W405-496W435

Période : 1966 - 1986

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Organisation.

Cote : 496W405-496W416

Période : 1966 - 1986

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Réglementation.

Cote : 496W405

Période : 1966 - 1985

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Création.

Cote : 496W406

Période : 1976 - 1981

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Fonctionnement.

Cote : 496W407

Période : 1980 - 1986

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Statistiques.

Cote : 496W408

Période : 1982 - 1986

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Gestion des dossiers.

Cote : 496W409-496W410

Période : 1981 - 1986

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Instruction.

Cote : 496W409

Période : 1984 - 1986

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Transfert.

Cote : 496W410

Période : 1981 - 1985

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Personnel.

Cote : 496W411-496W414

Période : 1978 - 1986

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône

COMMISSION DE REMISE ET D'AMENAGEMENT DES PRETS (CRAP)

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