Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BOURBON (CLAUDE)

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Acquisitions par François Benoît.

Cote : 1E40

Période : 1586 - 1591

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Acquisitions par Claude de Benoît.

Cote : 1E42

Période : 1540 - 1620

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Office de secrétaire du Roi de Pierre d'Assier : origine, acquisition, vente.

Cote : 1E44

Période : 1623 - 1683

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Procédure impliquant Pierre d'Assier, seigneur de La Chassagne.

Cote : 1E45

Période : 1667 - 1669

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Foires au lieu de La Chassagne.

Cote : 1E46

Période : 1578 - 1669

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Inventaire des titres de la Chassagne ; vente.

Cote : 1E47

Période : 1703 - 1774

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Succession d'André Béraud-Amyot.

Cote : 1E2400

Période : 1666 - 1666

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Terrier de Bully.

Cote : 1E2403

Période : 1518 - 1528

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Terrier de Bully.

Cote : 1E2404

Période : 1551 - 1553

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Acquisitions.

Cote : 1E2410

Période : 1553 - 1598

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Procédures, procurations.

Cote : 1E2414

Période : 1557 - 1611

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Titres du moulin de Haute-Chanal, situé dans la paroisse de Gleizé.

Cote : 1E2416

Période : 1526 - 1537

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Adjudication des biens de Claude Bourbon en faveur de Marc de Thenay et Laurent son fils.

Cote : 1E2417

Période : 1611 - 1623

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Titres relatifs à d’autres personnes.

Cote : 1E2418-1E2421

Période : 1480 - 1696

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Titres concernant des particuliers. A-C.

Cote : 1E2419

Période : 1488 - 1584

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Titres concernant des particuliers. D-H.

Cote : 1E2420

Période : 1506 - 1660

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Chappuis (famille), coseigneurs de Condrieu.

Cote : 1E2422-1E2435

Période : 1336 - 1522

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Liasses.

Cote : 1E2422-1E2429

Période : 1336 - 1522

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
1381-1400

Cote : 1E2423

Période : 1381 - 1400

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
1510-1516

Cote : 1E2428

Période : 1510 - 1516

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Transaction.

Cote : 1E2432

Période : 1360 - 1360

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
1378

Cote : 1E2434

Période : 1378 - 1378

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Chasselay (baronnie de) : familles Polverel et Regnauld.

Cote : 1E2436-1E2440

Période : 1603 - 1655

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Plans.

Cote : 1 E 21436-1E2437

Période : 1701 - 1800

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Claude de Châteauneuf et Catherine de Talaru Chalmazel, sa femme.

Cote : 1E2447

Période : 1512 - 1536

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Pierre de Châteauneuf.

Cote : 1E2448

Période : 1538 - 1598

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Correspondance reçue.

Cote : 1E2451

Période : 1601 - 1647

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Procédures contre des tenanciers.

Cote : 1E2455

Période : 1633 - 1641

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Charles de Châteauneuf.

Cote : 1E2463-1E2467

Période : 1665 - 1719

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Titres et papiers personnels.

Cote : 1E2463

Période : 1665 - 1716

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Lettres adressées au marquis de Rochebonne par différents correspondants.

Cote : 1E2464-1E2465

Période : 1672 - 1719

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
G à V.

Cote : 1E2465

Période : 1691 - 1719

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Pièces relatives à l’évêché de Noyon.

Cote : 1E2469

Période : 1712 - 1738

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Archives domaniales et seigneuriales.

Cote : 1E2473-1E2478

Période : 1480 - 1715

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Ventes, échanges, etc. par ordre alphabétique de paroisse : S.

Cote : 1E2475

Période : 1536 - 1653

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Mémoires de fournitures et de dépenses.

Cote : 1E2478

Période : 1598 - 1709

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Famille de la Baume de Suze.

Cote : 1E2479-1E2484

Période : 1539 - 1764

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
François de la Baume et ses enfants.

Cote : 1E2479

Période : 1539 - 1606

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Marie de Laire : procédures.

Cote : 1E2481-1E2482

Période : 1615 - 1654

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Charles de la Baume de Suze, abbé de Mazan.

Cote : 1E2483

Période : 1640 - 1694

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Famille de Laire de Guiffrey.

Cote : 1E2485-1E2499

Période : 1420 - 1702

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Claude et Hugues de Laire.

Cote : 1E2485

Période : 1475 - 1561

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Claude de Laire.

Cote : 1E2486

Période : 1542 - 1616

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Archives domaniales et seigneuriales.

Cote : 1E2490-1E2499

Période : 1519 - 1702

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Glandage : directe.

Cote : 1E2496

Période : 1541 - 1700

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Glandage : domaines dépendants.

Cote : 1E2497

Période : 1554 - 1702

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Famille de Montdor.

Cote : 1E2502

Période : 1439 - 1521

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Famille Le Long de Chenillac.

Cote : 1E2504

Période : 1536 - 1536

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Famille Francillon (et Balme).

Cote : 1E2507

Période : 1639 - 1719

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Acquisitions, rente et droits seigneuriaux.

Cote : 1E454

Période : 1449 - 1741

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués

BOURBON (CLAUDE)

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