Document d'archives : Acquisitions, rente et droits seigneuriaux.

Contenu :

Extraits d'articles de rentes dues au chapitre de Notre-Dame-du-Château de Beaujeu, par Antoine Deville, de Juliénas, et Michel et Pierre Chano, du même lieu. Traité entre Michel Monthéod, curé de Saint-Véran, et noble Guillaume de Chabeuf, chevalier, seigneur de La Tour, paroisse de Romanêche, au sujet d'un servis de 14 deniers parisis et de un denier tournois, dû par Girard et Pierre de Charreria, de la Chapelle-de-Guinchay, sur une vigne située à Juliénas ; autre traité entre Emilian Chapuis, curé de Saint-Véran, et noble Chapon, seigneur de Rizières, Saint-Julien et autres places, au sujet de servis prétendus par Chapuis sur des bâtiments et fonds situés à Juliénas ; contrat de vente, par Jacques Rolland, curé de Saint-Véran, à Claude Janin, seigneur de Tanay, conseiller au Parlement de Dombes, d'un terrier dépendant de la cure, consistant en droits seigneuriaux avec justice haute, moyenne et basse, pour le prix de 370 livres et 20 livres d'étrennes ; transport des arrérages dus au terrier de Saint-Véran, par le même curé, à Claude Janin ; état des articles de rentes dépendant de ladite cure et situés à Chenas et dans les paroisses voisines. État des redevances ducs au seigneur de L'Écluse par les habitants de Juliénas et de Saint-Amour, sur les bruyères de Rizières ; liève pour servir à la recette des susdites redevances ; un répertoire. Recette manuelle des cens et servis dus au chapitre de Saint-Vincent de Mâcon, à cause de son obédience de Chenas et Juliénas ; mémoire des fonds dans la paroisse de Saint-Amour, dépendant de la directe et censive de l'obédience de Chenas et Juliénas ; copie de la recette incorporée de ladite obédience ; reconnaissance de M. l'élu François Janin au profit du chapitre de Saint-Vincent de Mâcon ; quittance du fermier du chapitre. Extraits de reconnaissances de droits seigneuriaux, sur des fonds situés « au finage de Juliénas, » par Claude Janin, ancien secrétaire du Roi, seigneur de Thoria et de Nuzillet, au profit de haut et puissant seigneur messire Honoré de Chevriers, chevalier de l'ordre du Roi, vicomte du Thil, libre seigneur de Saint-Mauris, etc.

Cote :

1E454

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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