Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau de bienfaisance de Grézet-Cavagnan (Lot-et-Garonne, France)

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Annexe 1 - BUREAU DE BIENFAISANCE

Cote : BAS 1-3

Période : 1791 - 1973

Fonds : Archives communales de Grézet-Cavagnan
Secours en pain

Cote : BAS 3

Période : 1791 - 1973

Fonds : Archives communales de Grézet-Cavagnan
1912-1939.

Cote : BAS 2

Période : 1912 - 1939

Fonds : Archives communales de Grézet-Cavagnan
1940-1959.

Cote : 1 L 2

Période : 1940 - 1959

Fonds : Archives communales de Grézet-Cavagnan
Finances et comptabilité

Cote : BAS 2

Période : 1791 - 1973

Fonds : Archives communales de Grézet-Cavagnan
Fonctionnement

Cote : BAS 1-2

Période : 1791 - 1973

Fonds : Archives communales de Grézet-Cavagnan
Délibérations de la commission administrative

Cote : BAS 1

Période : 1791 - 1973

Fonds : Archives communales de Grézet-Cavagnan
12 mai 1872-12 juin 1904.

Cote : BAS 1

Période : 1872 - 1904

Fonds : Archives communales de Grézet-Cavagnan
Budgets primitifs, chapitres additionnels ou budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion

Cote : BAS 2

Période : 1791 - 1973

Fonds : Archives communales de Grézet-Cavagnan
Activités

Cote : BAS 3

Période : 1791 - 1973

Fonds : Archives communales de Grézet-Cavagnan

Bureau de bienfaisance de Grézet-Cavagnan (Lot-et-Garonne, France)

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