Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

International prune association, comité exécutif

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Comité exécutif tenu lors d'une visite au Chili et en Argentine (26 novembre-7 décembre 2006).

Cote : 151 J 16

Période : 2006 - 2006

Fonds : 151 JFonds de l'International Prune Association
Comité exécutif (Valjevo, Serbie, 15 octobre 2015).

Cote : 151 J 19

Période : 2015 - 2015

Fonds : 151 JFonds de l'International Prune Association
Assemblée générale et comité exécutif (2 juin 2005).

Cote : 151 J 14

Période : 2005 - 2005

Fonds : 151 JFonds de l'International Prune Association
Comité exécutif tenu lors d'une visite au Chili et en Argentine (26 novembre-7 décembre 2006).

Cote : 151 J 15

Période : 2006 - 2006

Fonds : 151 JFonds de l'International Prune Association
Comité exécutif (Naples, Italie, 14 juin 2013).

Cote : 151 J 17

Période : 2013 - 2013

Fonds : 151 JFonds de l'International Prune Association
Assemblée générale et comité exécutif (19 juillet 1995).

Cote : 151 J 11

Période : 1995 - 1995

Fonds : 151 JFonds de l'International Prune Association
Assemblée générale et comité exécutif (novembre 2004).

Cote : 151 J 13

Période : 2004 - 2005

Fonds : 151 JFonds de l'International Prune Association
Contentieux entre Jean-Michel Delmas et Camilo Pizarro.

Cote : 151 J 22

Période : 2003 - 2004

Fonds : 151 JFonds de l'International Prune Association
7e congrès mondial (Visalia, Etats-Unis, 10-18 mai 2003).

Cote : 151 J 39

Période : 2003 - 2003

Fonds : 151 JFonds de l'International Prune Association
9e congrès mondial (Cagliari, Italie, 21-26 mai 2006).

Cote : 151 J 41

Période : 2006 - 2007

Fonds : 151 JFonds de l'International Prune Association

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