Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Germain, Émile

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Novembre-décembre 1894

Cote : 5 E 135 37

Fonds : Série E - Office notarial de Puy-Guillaume
Janvier-août 1896

Cote : 5 E 135 40

Fonds : Série E - Office notarial de Puy-Guillaume
Septembre-décembre 1896

Cote : 5 E 135 41

Fonds : Série E - Office notarial de Puy-Guillaume
Janvier-octobre 1893

Cote : 5 E 135 34

Fonds : Série E - Office notarial de Puy-Guillaume
Novembre-décembre 1893

Cote : 5 E 135 35

Fonds : Série E - Office notarial de Puy-Guillaume
Janvier-octobre 1894

Cote : 5 E 135 36

Fonds : Série E - Office notarial de Puy-Guillaume
Janvier-août 1895

Cote : 5 E 135 38

Fonds : Série E - Office notarial de Puy-Guillaume
Germain, Émile : minutes

Cote : 5 E 64 175 à 176

Fonds : Série E - Office notarial de Clermont-Ferrand V (SCP GAGNER et DUGAT)
Mai-septembre 1902

Cote : 5 E 64 175

Fonds : Série E - Office notarial de Clermont-Ferrand V (SCP GAGNER et DUGAT)
Octobre-décembre 1902

Cote : 5 E 64 176

Fonds : Série E - Office notarial de Clermont-Ferrand V (SCP GAGNER et DUGAT)

Germain, Émile

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