Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cote : 450 W 284

Période : 1996 - 1996

Fonds : 450W
Fêtes locales/Foire Saint Martin Ville de Pontoise [ Auteur ] Saint Leu Gestion Graphic

Cote : 1 Fi 3308

Période : 2012 - 2012

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Cote : 122 W 120

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Fonds : 122W
Caisse des écoles, organisation des fêtes du hall Saint Martin, bals, Challenge Connaître, organisation : programmes, factures, courriers

Cote : 57 W 9

Période : 1992 - 1995

Fonds : 57W
Fêtes locales/Foire Saint Martin Ville de Pontoise [ Auteur ] Saint Leu Gestion Graphic

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Période : 2013 - 2013

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Fêtes locales/Foire Saint Martin Ville de Pontoise [ Auteur ] Saint Leu Gestion graphic

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Période : 2014 - 2014

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Fêtes locales/Foire Saint Martin Ville de Pontoise [ auteur ] Pontoise Ville de Pontoise

Cote : 1 Fi 3883

Période : 2015 - 2015

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Archives Rollot SEM Hall Saint Martin

Cote : 122 W 21

Période : 1997 - 1997

Fonds : 122W
Archives Lachenaud Hall Saint Martin

Cote : 127 W 78

Période : 1980 - 1981

Fonds : 127W
Dossiers de services : Hall Saint Martin

Cote : 559 W 65

Période : 2001 - 2007

Fonds : 559W

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