Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Mercier de Pierremont (famille)

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Archives de la famille Saint-Girons, de la famille L'Hopital et de leurs familles alliées.

Cote : 125J1-84;108-117

Période : 1515 - 1967

Fonds : 125J Fonds Saint-Girons
droits d'usage : arrêts de la Cour Royale de Rouen (18 décembre 1832 et 28 mars 1833), jugements du tribunal de première instance d'Évreux (...

Cote : 125J1

Période : 1687 - 1937

Fonds : 125J Fonds Saint-Girons
contentieux Rémi et Gabriel Doucerain contre Pierre-Nicolas L'Hopital : dossier contenant notamment une note explicative de l'affaire, des j...

Cote : 125J2

Période : 1830 - 1845

Fonds : 125J Fonds Saint-Girons
Angerville-la-Campagne.

Cote : 125J5-8

Période : 1602 - 1967

Fonds : 125J Fonds Saint-Girons
Briqueterie des Fayaux, fermes de la Baronnie et du Village, location : baux consentis par Georges et Joseph L'Hopital contenant également d...

Cote : 125J5

Période : 1880 - 1935

Fonds : 125J Fonds Saint-Girons
Ferme de la Sôgne sise à Thomer-la-Sôgne, location : bail de Henri L'Hôpital en faveur de M. Davoud (1878) ; titres de propriété : lettre de...

Cote : 125J9

Période : 1878 - 1884

Fonds : 125J Fonds Saint-Girons
Immeubles de Nonancourt, titres de propriété : actes de vente (1840, 1861, 1863, 1876, 1879, 1882, 1883, 1889), adjudication (1909) ; obliga...

Cote : 125J12

Période : 1840 - 1918

Fonds : 125J Fonds Saint-Girons
Pierre Saint-Girons (1881-1966).

Cote : 125J13-23;110

Période : 1867 - 1962

Fonds : 125J Fonds Saint-Girons
littérature et poésie : chanson La Damvillaise, poésie, épitres en vers, traduction de vers allemands, souvenirs de guerre en vers, vers à M...

Cote : 125J17

Période : 1901 - 2000

Fonds : 125J Fonds Saint-Girons
Guerre en Alsace et ville de Thann : collection de cartes postales.

Cote : 125J19

Période : 1915 - 1937

Fonds : 125J Fonds Saint-Girons

Le Mercier de Pierremont (famille)

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