Document d'archives : droits d'usage : arrêts de la Cour Royale de Rouen (18 décembre 1832 et 28 mars 1833), jugements du tribunal de première instance...
Titre :
droits d'usage : arrêts de la Cour Royale de Rouen (18 décembre 1832 et 28 mars 1833), jugements du tribunal de première instance d'Évreux (20 décembre 1830 et 1er août 1831), sentence de la Maîtrise des eaux et forêts du Comté d'Évreux (10 septembre 1787), arrêt du Parlement de Rouen portant règlement pour les forêts du Comté d'Évreux (2 août 1687) ; titres de propriété : acte de partage entre Marie-Hélène L'Hopital épouse Saint-Girons et Marie Groussau épouse Join-Lambert (5 mai 1937), acte de vente entre les parties précitées (5 mai 1937) ; adjudication : procès verbal d'adjudication (8 juillet 1830), quittances et pièces relatives aux emprunts et obligations nés de cette acquisition (1831-1836) ; exploitation des bois : récapitulatifs annuels des coupes et bois réservés, correspondances des exploitants (1906, 1920-1924).
Cote :
125J1
Inventaire d'archives :
Personnes :
L'Hopital, Joseph (1854-1930), L'Hopital, Marie-Hélène (1889-1965), L'Hopital, Nicolas (1581-1644), Saint-Girons, Michel (1913-1940), Saint-Girons, Pierre (1881-1966)
Nom de famille :
Aure (famille d'), Du Meilet (famille), L'Hopital (famille), La Roncière Le Noury (famille de), Le Mercier de Pierremont (famille), Lefebvre Mettol Dibon (famille), Saint-Girons (famille), Treillhard (famille)