Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tours (Indre-et-Loire, France ; commune)

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Election et protection du maire et des échevins de la ville de Tours, intervention du roi

Cote : 1J1719/1

Période : 1670 - 1670

Fonds : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour des aides de Paris concernant la ville de Tours (1670, 1681)
Transcription des décrets d'aliénation accordés aux municipalités de Benais, Noizay, Tours, Langeais, Athée-sur-Cher, La Croix, Mosnes, Blér...

Cote : 1Q412

Période : 1791 - 1792

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Service urbanisme et construction. Révision du POS de Tours : objectifs principaux et impacts sur le tissu urbain

Cote : 2738W286

Période : 1997 - 1997

Fonds : W - Université de Tours (1958-2013)
Quartier Europe : réaménagement de la place du Nord

Cote : 2738W454

Période : 2003 - 2003

Fonds : W - Université de Tours (1958-2013)
1J1630 - Correspondance adressée au député d'Indre-et-Loire Henry de Fontenay (an 4-an 12)

Cote : 1J/1630

Période : 1795 - 1804
Etats des biens nationaux compris dans les soumissions des municipalités [Amboise, Athée, Bléré, La Croix, Dierre, Mosnes, Saint-Denis-Hors,...

Cote : 1Q3

Période : 1790 - 1792

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau, Tours (1790-1791) ; décrets d'aliénation accordés par l'Assemblée nationale aux municipa...

Cote : 1Q5

Période : 1790 - 1791

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Inventaires des biens aliénés à la municipalité de Tours (1790-1792), tableau des domaines nationaux aliénés à la municipalité de Tours et r...

Cote : 1Q415

Période : 1790 - 1792

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants de la ville de Tours

Cote : 1J/1719/2

Période : 1681 - 1681

Fonds : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour des aides de Paris concernant la ville de Tours (1670, 1681)
Etudes dans le cadre de la révision du POS de Tours

Cote : 2738W554

Période : 1995 - 1995

Fonds : W - Université de Tours (1958-2013)

Tours (Indre-et-Loire, France ; commune)

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