Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Bureau de l'enregistrement (Lasalle, Gard)

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Vendeurs

Période : 1808 - 1839

Fonds : Bureau d'enregistrement de Lasalle (1791-1937)
Répertoire général

Période : 1866 - 1969

Fonds : Bureau d'enregistrement de Lasalle (1791-1937)
Volume 11

Cote : 16 Q 15/11

Période : 1866 - 1969

Fonds : Bureau d'enregistrement de Lasalle (1791-1937)
Volume 14

Cote : 16 Q 15/14

Période : 1866 - 1969

Fonds : Bureau d'enregistrement de Lasalle (1791-1937)
Du 8 frimaire an II au 22 ventôse an III

Cote : 16 Q 1/3

Période : 1793 - 1795

Fonds : Bureau d'enregistrement de Lasalle (1791-1937)
Du 22 ventôse an III au 14 brumaire an V

Cote : 16 Q 1/4

Période : 1794 - 1797

Fonds : Bureau d'enregistrement de Lasalle (1791-1937)
Du 15 brumaire an V au 19 thermidor an VI

Cote : 16 Q 1/5

Période : 1796 - 1798

Fonds : Bureau d'enregistrement de Lasalle (1791-1937)
Du 24 vendémiaire an XIV au 11 avril 1807

Cote : 16 Q 1/12

Période : 1805 - 1807

Fonds : Bureau d'enregistrement de Lasalle (1791-1937)
Du 11 avril 1807 au 15 septembre 1808

Cote : 16 Q 1/13

Période : 1807 - 1808

Fonds : Bureau d'enregistrement de Lasalle (1791-1937)
Du 26 mars 1811 au 11 décembre 1813

Cote : 16 Q 1/16

Période : 1811 - 1813

Fonds : Bureau d'enregistrement de Lasalle (1791-1937)

France. Bureau de l'enregistrement (Lasalle, Gard)

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