Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Bureau de l'enregistrement (Roquemaure, Gard)

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Du 12 avril 1869 au 2 septembre 1870

Cote : 22 Q 3/29

Période : 1869 - 1870

Fonds : Bureau d'enregistrement de Roquemaure (1791-1966)
Du 17 août 1889 au 25 août 1890

Cote : 22 Q 3/41

Période : 1889 - 1890

Fonds : Bureau d'enregistrement de Roquemaure (1791-1966)
Du 5 octobre 1891 au 30 décembre 1892

Cote : 22 Q 3/43

Période : 1891 - 1892

Fonds : Bureau d'enregistrement de Roquemaure (1791-1966)
Du 19 février 1901 au 13 septembre 1901

Cote : 1209 W 631

Période : 1901 - 1901

Fonds : Bureau d'enregistrement de Roquemaure (1791-1966)
Du 4 septembre 1901 au 20 juin 1902

Cote : 1209 W 632

Période : 1901 - 1902

Fonds : Bureau d'enregistrement de Roquemaure (1791-1966)
Du 18 novembre 1903 au 19 août 1904

Cote : 1209 W 635

Période : 1903 - 1904

Fonds : Bureau d'enregistrement de Roquemaure (1791-1966)
Du 16 avril 1912 au 13 juin 1913

Cote : 1209 W 644

Période : 1912 - 1913

Fonds : Bureau d'enregistrement de Roquemaure (1791-1966)
Du 13 novembre 1914 au 9 juin 1916

Cote : 1209 W 646

Période : 1914 - 1916

Fonds : Bureau d'enregistrement de Roquemaure (1791-1966)
Du 25 octobre 1920 au 25 janvier 1922

Cote : 1209 W 650

Période : 1920 - 1922

Fonds : Bureau d'enregistrement de Roquemaure (1791-1966)
Du 20 novembre 1925 au 8 février 1927

Cote : 1209 W 654

Période : 1925 - 1927

Fonds : Bureau d'enregistrement de Roquemaure (1791-1966)

France. Bureau de l'enregistrement (Roquemaure, Gard)

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