Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ordre national des médecins (France). Conseil départemental (Vosges)

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1941, 2 fevrier-1944, 17 août.

Cote : 28 J 1

Période : 1941 - 1944

Fonds : Conseil départemental de l'ordre des médecins
1945, 9 décembre-1949, 4 décembre.

Cote : 28 J 2

Période : 1945 - 1949

Fonds : Conseil départemental de l'ordre des médecins
1950, 8 janvier-1953, 27 décembre.

Cote : 28 J 3

Période : 1950 - 1953

Fonds : Conseil départemental de l'ordre des médecins
1991, 30 janvier-1994, 19 octobre.

Cote : 28 J 11

Période : 1991 - 1994

Fonds : Conseil départemental de l'ordre des médecins
Pages 601 à 900.

Cote : 28 J 14

Période : 1968 - 1995

Fonds : Conseil départemental de l'ordre des médecins
1954, 7 février-1959, 5 août.

Cote : 28 J 4

Période : 1954 - 1959

Fonds : Conseil départemental de l'ordre des médecins
1959, 5 novembre-1964, 25 octobre.

Cote : 28 J 5

Période : 1959 - 1964

Fonds : Conseil départemental de l'ordre des médecins
1968, 15 décembre-1971, 4 décembre.

Cote : 28 J 7

Période : 1968 - 1971

Fonds : Conseil départemental de l'ordre des médecins
1972, 23 janvier-1976, 1er février.

Cote : 28 J 8

Période : 1972 - 1976

Fonds : Conseil départemental de l'ordre des médecins
1976, 7 mars-1982, 10 novembre.

Cote : 28 J 9

Période : 1976 - 1982

Fonds : Conseil départemental de l'ordre des médecins

Ordre national des médecins (France). Conseil départemental (Vosges)

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