Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Mirecourt, Vosges)

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Receveur de l'Enregistrement, Mirecourt : 25 spécimens de timbres mobiles.

Cote : 6 U 2 551

Période : 1881 - 1881

Fonds : Justice
Robin, receveur de l'Enregistrement, Mirecourt : 4 spécimens de passeports.

Cote : 6 U 2 558

Période : 1885 - 1885

Fonds : Justice
Receveur de l'enregistrement, Mirecourt : 11 spécimens d'empreintes pour le timbrage à l'extraordinaire des affichages.

Cote : 6 U 2 588

Période : 1910 - 1910

Fonds : Justice
Receveur de l'enregistrement, Mirecourt : 5 spécimens d'empreintes pour le timbrage à l'extraordinaire des titres de fonds d'états étrangers...

Cote : 6 U 2 592

Période : 1913 - 1913

Fonds : Justice
Santerne, receveur de l'Enregistrement, Mirecourt : spécimens des timbres mobiles, des empreintes et un spécimen de passeport à l'étranger.

Cote : 6 U 2 605

Période : 1928 - 1928

Fonds : Justice
Receveur de l'Enregistrement, Mirecourt : 1 spécimen de timbre mobile à 10 centimes.

Cote : 6 U 2 544

Période : 1872 - 1872

Fonds : Justice
Receveur de l'Enregistrement, Mirecourt : spécimens des timbres mobiles.

Cote : 6 U 2 545

Période : 1873 - 1873

Fonds : Justice
Robin, receveur de l'Enregistrement, Mirecourt : 4 spécimens de timbres mobiles.

Cote : 6 U 2 554

Période : 1884 - 1884

Fonds : Justice
Robin, receveur de l'Enregistrement, Mirecourt : 2 spécimens de timbres sur le papier spécial des huissiers.

Cote : 6 U 2 556

Période : 1885 - 1885

Fonds : Justice
Receveur de l'Enregistrement, Mirecourt : 1 spécimen de timbre mobile pour rôle des équipages.

Cote : 6 U 2 557

Période : 1885 - 1885

Fonds : Justice

France. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Mirecourt, Vosges)

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