Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

UNION OUVRIÈRE ET DÉMOCRATIQUE

Affiner votre recherche :

5 contenus liés

Élections municipales de 1954 (21 février et 5 mars). - Renouvellement général du conseil municipal, instructions : listes, affiches, compte...

Cote : 1 K/COM 607

Période : 1953 - 1954

Fonds : 1K/COM - Elections
Élections au Conseil de la République de 1957 (17 mars). - Désignation des suppléants, instructions : compte-rendu de séance, décret, affich...

Cote : 1 K/COM 455

Période : 1957 - 1957

Fonds : 1K/COM - Elections
Élections au Conseil de la République de 1958 (11 mai). - Désignation des délégués et suppléants, instructions : circulaire, comptes rendus ...

Cote : 1 K/COM 456

Période : 1958 - 1958

Fonds : 1K/COM - Elections
Élections municipales de 1953 (26 avril et 3 mai). - Renouvellement général du conseil municipal, instructions : extrait du registre des dél...

Cote : 1 K/COM 605

Période : 1953 - 1953

Fonds : 1K/COM - Elections
Élections municipales de 1959 (8 et 15 mars). - Renouvellement général du conseil municipal, instructions : recueil d'actes administratifs, ...

Cote : 1 K/COM 612

Période : 1959 - 1959

Fonds : 1K/COM - Elections

UNION OUVRIÈRE ET DÉMOCRATIQUE

5 contenus liés

Liens