Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT)

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Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 9004020001-9004020070

Période : 1983 - 1989
Direction des services aux collectivités locales (DCL) - Cote 9600500001-9600500019

Période : 1960 - 1995
Archives de Robert Lion - Cote 9301850001-9301850027

Période : 1981 - 1991
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 0405580001-0405580041

Période : 1988 - 1996
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 9706570001-9706570073

Période : 1982 - 1993
Archives de Robert Lion - Cote 8901110001-8901110087

Période : 1979 - 1986
Compagnie internationale des wagons lits et du tourisme (CIWLT) - Cote 0001970001-0001970003

Période : 1967 - 1982
Archives de Robert Lion - Cote 9200940001-9200940037

Période : 1984 - 1990
Service des emplois de fonds et de la comptabilité générale (EA1) - Cote 0000540001-0000540057

Période : 1900 - 1968
Archives de Robert Lion - Cote 9100720001-9100720081

Période : 1982 - 1990

Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT)

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