Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

TRESORERIE DE MENNECY

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BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Cote : 871W/45

Période : 1942 - 1946

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1274.

Cote : 871W/46

Période : 1942 - 1946

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Cote : 871W/48

Période : 1952 - 1956

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
CHEVANNES. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/185

Période : 1952 - 1956

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/300

Période : 1942 - 1946

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/301

Période : 1952 - 1956

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
NAINVILLE-LES-ROCHES. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/509

Période : 1942 - 1946

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
BALLANCOURT, ORMOY, MENNECY (1960) ; AUVERNAUX, BALLANCOURT, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORM...

Cote : 844W/56

Période : 1960 - 1961

Fonds : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES DE LOTISSEMENTS, DES SYNDICATS DES EAUX, DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ.
AUVERNAUX. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/38

Période : 1952 - 1956

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote : 871W/49

Période : 1952 - 1956

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
CHAMPCUEIL. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/171

Période : 1942 - 1946

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
ECHARCON. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/247

Période : 1942 - 1946

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
ECHARCON. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/248

Période : 1952 - 1956

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
NAINVILLE-LES-ROCHES. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/510

Période : 1952 - 1956

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
VERT-LE-PETIT. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/771

Période : 1952 - 1956

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
AUVERNAUX, BALLANCOURT, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, VERT-LE-PETIT, MENNECY, syndicat ...

Cote : 844W/57

Période : 1961 - 1962

Fonds : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES DE LOTISSEMENTS, DES SYNDICATS DES EAUX, DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ.
AUVERNAUX, BALLANCOURT, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, VERT-LE-PETIT, MENNECY, syndicat ...

Cote : 844W/58

Période : 1963 - 1965

Fonds : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES DE LOTISSEMENTS, DES SYNDICATS DES EAUX, DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ.
AUVERNAUX. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/37

Période : 1942 - 1946

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/47

Période : 1942 - 1942

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1306.

Cote : 871W/50

Période : 1952 - 1956

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
CHAMPCUEIL. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/172

Période : 1952 - 1956

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
CHEVANNES. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/184

Période : 1942 - 1946

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
MENNECY. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/438

Période : 1942 - 1946

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
MENNECY. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Cote : 871W/439

Période : 1952 - 1956

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
MENNECY. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 682.

Cote : 871W/440

Période : 1952 - 1956

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
VERT-LE-PETIT. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/770

Période : 1942 - 1946

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

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