Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arpajon (Essonne, France ; commune)

Description :

commune française du département de l'Essonne

Source :

Wikidata : Arpajon

Autres ressources :

data.bnf.fr : Arpajon. Essonne

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Enquête patrimoniale.

Cote : 4T/2

Période : 1882 - 1882

Fonds : AFFAIRES CULTURELLES
Administration générale .- Conseil municipal : délibérations prises à l'époque de l'occupation prussienne et après (1870-1876)

Cote : EDEPOT86 1D/1

Période : 1870 - 1876

Fonds : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)
Administration générale .- Commission de salubrité publique : registre des délibérations (1864-1892).

Cote : EDEPOT86 2D/1

Période : 1864 - 1892

Fonds : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)
Administration générale .- Société d'assurances mutuelles et immobilières contre l'incendie pour la ville et l'hospice : polices d'assurance...

Cote : EDEPOT86 3D/1

Période : 1834 - 1890

Fonds : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)
Administration générale .- Consignes du Comité de Salut Public aux maires des communes : extrait du registre des délibérations du départemen...

Cote : EDEPOT86 3D/2

Période : 1791 - 1804

Fonds : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)
Administration de la commune. - Etat de procès-verbaux et autres pièces remises (21 pluviôse an II / 9 février 1794) ; inventaires sommaire ...

Cote : EDEPOT86 3D/3

Période : 1794 - 1800

Fonds : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)
Administration de la commune. - Inventaire sommaire des archives communales antèrieures à 1790 et tables de l'inventaire ; répertoire invent...

Cote : EDEPOT86 3D/4

Période : 1835 - 1914

Fonds : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)
Culte. - Paroisse Saint-Clément : répertoire général des registres paroissiaux (1651-1763).

Cote : EDEPOT86 GG/1

Période : 1651 - 1763

Fonds : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)
Culte .- Paroisse Saint-Clément : répertoire général des registres de la paroissiaux et d'état civil (1764-1810).

Cote : EDEPOT86 GG/2

Période : 1764 - 1810

Fonds : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)
Culte .- Paroisse Saint-Clément : registre des baptêmes, mariages, sépultures (1631-1650).

Cote : EDEPOT86 GG/3

Période : 1631 - 1650

Fonds : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)

Arpajon (Essonne, France ; commune)

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