Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI

35 contenus liés

Procès verbaux des sections d'inspection (annexes, suites réservées avis d'audience, résultats , bulletin suite judiciaire) n° 04/001 à 04/0...

Cote : 2350W/1

Période : 2004 - 2004

Fonds : INSPECTIONS DU TRAVAIL.
Procès verbaux des sections d'inspection (annexes, suites réservées avis d'audience, résultats , bulletin suite judiciaire) n° 05/001 à 05/0...

Cote : 2350W/5

Période : 2005 - 2005

Fonds : INSPECTIONS DU TRAVAIL.
Procès verbaux des sections d'inspection (annexes, suites réservées avis d'audience, résultats , bulletin suite judiciaire) n° 06/001 à 06/0...

Cote : 2350W/9

Période : 2006 - 2006

Fonds : INSPECTIONS DU TRAVAIL.
Procès verbaux des sections d'inspection (annexes, suites réservées avis d'audience, résultats , bulletin suite judiciaire) n° 06/047 à 06/0...

Cote : 2350W/13

Période : 2006 - 2006

Fonds : INSPECTIONS DU TRAVAIL.
Insertion par l'activité économique : dossiers association d'insertion, ETUDES ET CHANTIERS, 1ère partie (ateliers chantiers d'insertion) (2...

Cote : 2448W/8

Période : 2003 - 2006

Fonds : INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE – POLE INTERVENTIONS SUR LE MARCHE DE L’EMPLOI/ACTION TERRITORIALE.
Insertion par l'activité économique : dossiers association d'insertion, ABEILLE, 2ème partie (ateliers chantiers d'insertion) (1999-2007).

Cote : 2448W/11

Période : 1999 - 2007

Fonds : INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE – POLE INTERVENTIONS SUR LE MARCHE DE L’EMPLOI/ACTION TERRITORIALE.
Insertion par l'activité économique : dossiers association d'insertion, DYNAMIQUE EMBAUCHE, REPARTIR (association intermédiaire) (2001-2007)...

Cote : 2448W/15

Période : 2001 - 2007

Fonds : INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE – POLE INTERVENTIONS SUR LE MARCHE DE L’EMPLOI/ACTION TERRITORIALE.
Insertion par l'activité économique : dossiers association d'insertion, OASI (2006-2008).

Cote : 2448W/20

Période : 2006 - 2008

Fonds : INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE – POLE INTERVENTIONS SUR LE MARCHE DE L’EMPLOI/ACTION TERRITORIALE.
INSPECTIONS DU TRAVAIL.

Cote : 2350W/1-13

Période : 2004 - 2006
Procès verbaux des sections d'inspection (annexes, suites réservées avis d'audience, résultats , bulletin suite judiciaire) n° 04/061 à 04/0...

Cote : 2350W/3

Période : 2004 - 2004

Fonds : INSPECTIONS DU TRAVAIL.

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI

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