Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Authon-la-Plaine (Essonne, France ; commune)

Description :

commune française du département de l'Essonne

Source :

Wikidata : Authon-la-Plaine

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AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune - Registre des délibérations du conseil général de la commune d'AUTHON (8 septembre 1791 - ...

Cote : EDEPOT18 1D/1

Période : 1791 - 1829

Fonds : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
AUTHON-LA-PLAINE. - Population, économie sociale, statistique. - Mouvements de population.

Cote : EDEPOT18 1F/1

Période : 1893 - 1896

Fonds : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice de rôle pour la contribution foncière (an 5).

Cote : EDEPOT18 1G/11

Période : 1797 - 1797

Fonds : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice des propriétés foncières de la commune, récapitulation des contenances et revenus imposables, d...

Cote : EDEPOT18 1G/14

Période : 1880 - 1914

Fonds : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1850-185...

Cote : EDEPOT18 1G/19

Période : 1850 - 1869

Fonds : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déverse...

Cote : EDEPOT18 1G/22

Période : 1931 - 1951

Fonds : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déverse...

Cote : EDEPOT18 1G/24

Période : 1967 - 1981

Fonds : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Taxe des prestations en nature (1894).

Cote : EDEPOT18 1G/30

Période : 1894 - 1894

Fonds : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux.

Cote : EDEPOT18 1K/5

Période : 1881 - 1946

Fonds : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux et tableaux du conseil municipal.

Cote : EDEPOT18 1K/8

Période : 1831 - 1845

Fonds : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

Authon-la-Plaine (Essonne, France ; commune)

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