Document d'archives : AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe...
Titre :
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1931 - 1951).
Contenu :
Cote :
EDEPOT18 1G/22
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, ANIMAL DOMESTIQUE, employé de maison, garde particulier, impôts locaux, musique, ordures ménagères, poids-et-mesures, publicité foncière, taxe d'habitation, taxe foncière, équidé