Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roinville-sous-Dourdan (Essonne, France ; commune)

Description :

commune française du département de l'Essonne

Source :

Wikidata : Roinville

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ROINVILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : baux de terres de la fabrique passés par les marguilliers de l'œuvre de fabrique.

Cote : G/885

Période : 1787 - 1788

Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Règlement de l'hygiène du lait, arrêté du préfet de SEINE-ET-OISE (1952) [11 pages] et affiche [30 x 40].

Cote : EDEPOT15 1C/6

Période : 1952 - 1952

Fonds : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation préfectorale : circulaires, notes.

Cote : EDEPOT15 1C/7

Période : 1967 - 1969

Fonds : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation préfectorale : circulaires, notes.

Cote : EDEPOT15 1C/8

Période : 1970 - 1971

Fonds : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal, enregistrement des plaintes (1811, 1845), notes diverses (1830-18...

Cote : EDEPOT15 1D/3

Période : 1811 - 1849

Fonds : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre complémentaire des délibérations (1873-1880), délibérations de la commission scolaire (1883-1887), enregi...

Cote : EDEPOT15 1D/5

Période : 1873 - 1906

Fonds : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Extraits de délibérations.

Cote : EDEPOT15 1D/9

Période : 1884 - 1953

Fonds : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Livre des mutations de propriétés.

Cote : EDEPOT15 1G/2

Période : 1820 - 1820

Fonds : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Délimitation du territoire communal : copie du procès-verbal, plan.

Cote : EDEPOT15 1G/3

Période : 1823 - 1823

Fonds : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Matrice, folio 635.

Cote : EDEPOT15 1G/6

Période : 1830 - 1830

Fonds : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Roinville-sous-Dourdan (Essonne, France ; commune)

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