Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal, enregistrement des plaintes (1811, 1845), notes...

Date : 1811 - 1849

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Titre :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal, enregistrement des plaintes (1811, 1845), notes diverses (1830-1848) en fin de registre (1831-1849).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT15 1D/3

Inventaire d'archives :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Informations sur le producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur)

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

Lieux :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

Thèmes :

19e siècle, administration communale, conseil municipal

Type de document :

Papier, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, note

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