Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

HOPITAL DE MILLY-LA-FORET

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Legs universel d'Etienne Nicolas LANGLOIS du GOULLAY, seigneur du ROUSSAY [ou ROUSSET]. - Transactions et pièces annexes de procédures : ent...

Cote : HDEPOT2 B/4

Période : 1732 - 1746

Fonds : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
Legs de François Reculés. - Contrat de rente pour le bouillon des malades (1755-1764) ; quittances et mémoires de frais (1760) ; bref état d...

Cote : HDEPOT2 B/7

Période : 1755 - 1764

Fonds : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
Registre des titres de rentes, suivi de la liste des fondateurs de messes et des bienfaiteurs de l'Hôtel-Dieu depuis 1755.

Cote : HDEPOT2 B/11

Période : 1760 - 1760

Fonds : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
Adjudications de dîmes (1739-1780) ; estimation des récoltes de la paroisse de BUNO (1791) ; état des terres [s. d.].

Cote : HDEPOT2 B/13

Période : 1739 - 1791

Fonds : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
Droit de boucherie de Carême de l'Hôtel-Dieu. - Adjudications.

Cote : HDEPOT2 B/14

Période : 1721 - 1760

Fonds : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
Commandement au paiement d'une rente foncière sur une maison, bâtiments et terres à NOISY (1690-an VII) [1690-1798/1799] ; sentences et pièc...

Cote : HDEPOT2 B/15

Période : 1690 - 1799

Fonds : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
Comptes et pièces annexes (1551, 1660-1729).

Cote : HDEPOT2 C/5

Période : 1551 - 1729

Fonds : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
Comptabilité de plusieurs administrateurs. - Reçus, reconnaissances, mémoires d'ouvrages, état de réparations, correspondance (1742-1790) ; ...

Cote : HDEPOT2 C/6

Période : 1742 - 1790

Fonds : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
Comptabilité d'Antoine Gabriel Charlot DUVAL. - Premier compte : reçus, correspondance, mémoire des droits de l'Hôtel-Dieu, mémoires d'ouvra...

Cote : HDEPOT2 C/7

Période : 1762 - 1767

Fonds : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
Comptabilité d'Antoine Gabriel Charlot DUVAL. - Troisième compte : sentences et pièces annexes de procédures, mémoires d'ouvrages de serrure...

Cote : HDEPOT2 C/9

Période : 1771 - 1776

Fonds : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

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