Document d'archives : Commandement au paiement d'une rente foncière sur une maison, bâtiments et terres à NOISY (1690-an VII) [1690-1798/1799] ;...

Titre :

Commandement au paiement d'une rente foncière sur une maison, bâtiments et terres à NOISY (1690-an VII) [1690-1798/1799] ; sentences et pièces annexes de procédures : pour une maison à MILLY (1710-an III) [1710-1794/1795] ; pour une rente foncière et bail d'héritages de terre à ONCY et au champtier de la longue rage (1783-1789) ; pour une rente foncière de terre au VAUDOUE et à NOISY (1784-1789) ; pour un quartier de terre au champtier de MALU, paroisse de TOUSSON (1784-1789) ; pour une terre à NOISY (1784-1789) ; pour des terres à TOUSSON (1785-1789) ; pour des terres à BOISSY et TOUSSON (1786-1787) ; commandement à payer pour la ferme du COUDREAU, paroisse Saint-Pierre de MILLY (1784) ; mémoire de frais de dossiers (1786-1789).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

HDEPOT2 B/15

Informations sur le producteur :

HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (service producteur)
HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Commandement au paiement d'une rente foncière sur une maison, bâtiments et terres à NOISY (1690-an VII) [1690-1798/1799] ; sentences et pièces annexes de procédures : pour une maison à MILLY (1710-an III) [1710-1794/1795] ; pour...

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