Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BUREAU DE L URBANISME ET DES TRANSPORTS

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Généralités sur le logement : aides à l'amélioration de l'habitat, programmes (1984-1985), rapport sur les besoins en logements dans l'Esson...

Cote : 1394W/6

Période : 1983 - 1990

Fonds : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE REGIONALE.
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Cession de logements à la commune (1989-1991). Logements des jeunes (1987-1990).

Cote : 1394W/8

Période : 1987 - 1991

Fonds : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE REGIONALE.
Conférence administrative régionale (CAR) : examen de dossiers.

Cote : 1394W/9

Période : 1986 - 1992

Fonds : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE REGIONALE.
Amélioration de l'habitat : Programmes d'intérêt général ; réunions du groupe administratif départemental (dossiers FAU - HVS) ; commission ...

Cote : 1394W/3

Période : 1979 - 1985

Fonds : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE REGIONALE.
Résorption de l'habitat insalubre (1967-1974). Comité départemental Habitation à Loyer Modéré (HLM), (1966-1976). Procès-verbaux de réunions...

Cote : 1394W/4

Période : 1966 - 1982

Fonds : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE REGIONALE.
Ville nouvelle d'EVRY : généralités (dont presse).

Cote : 1394W/10

Période : 1969 - 1976

Fonds : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE REGIONALE.
Logements aidés : programmes annuels.

Cote : 1394W/1

Période : 1973 - 1976

Fonds : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE REGIONALE.
Logements aidés : programmes annuels.

Cote : 1394W/2

Période : 1977 - 1979

Fonds : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE REGIONALE.
Office départemental d'Habitation à Loyer Modéré (HLM) : composition du conseil d'administration (1983-1989) ; dévolution des biens de l'off...

Cote : 1394W/5

Période : 1977 - 1990

Fonds : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE REGIONALE.
Aides au logement : programmation 1986 selon la Loi Méhaignerie.

Cote : 1394W/7

Période : 1986 - 1987

Fonds : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE REGIONALE.

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