Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

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Patrimoine local, espaces verts, édifices ruraux, villages, vergers, sites répertoriés (1980-1988). Économie départementale, développement é...

Cote : 1665 W

Période : 1980 - 1988

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Sites naturels protégés Meuse-Vosges-Moselle : procès-verbal de la commission régionale de l'inventaire de Lorraine.

Cote : 1665 W

Période : 1973 - 1978

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Rapports annuels (1979-1984). Grande Woëvre, Pays de Montmédy, Vallée de la Meuse, Argonne : études techniques (1961-1962).

Cote : 1711 W

Période : 1961 - 1984

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.

Cote : 239 W

Période : 1954 - 1960

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Plans de communes : Érize-Saint-Dizier, Ippécourt, Les Hauts-De-Chée-Hargeville, Olizy-sur-Chiers, Montiers-sur-Saulx, Dommary-Baroncourt, H...

Cote : 659 W

Période : 1979 - 1979

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Exploitations agricoles (1969-1979). Dossiers communaux renfermant les questionnaires individuels (1971-1980).

Cote : 1563 W

Période : 1969 - 1980

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Attribution de carburant détaxé : déclarations individuelles, pièces comptables, correspondance, livres comptables.

Cote : 1574 W

Période : 1944 - 1986

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Remembrement rural : plans révisés.

Cote : 440 W

Période : 1977 - 1977

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements

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