Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SERVICES GENERAUX

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Aide sociale à l'enfance : carnets de bons. Bons médecins, pharmaciens, dentistes.

Cote : 474 W

Période : 1979 - 1983

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de solidarité, placements familiaux, mutations des pupilles, déclarations et immatriculation...

Cote : 1191 W

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Budget : titres de recettes, titres de dépenses.

Cote : 438 W

Période : 1980 - 1980

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Rémunérations : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye.

Cote : 404 W

Période : 1981 - 1981

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980). Rémunération : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye, relevé mensuel d...

Cote : 382 W

Période : 1979 - 1980

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Mémoires des pharmaciens, médecins, professions para-médicales (1971). Comptabilité des dépenses : pièces comptables (1971).

Cote : 188 W

Période : 1971 - 1971

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aide ménagère (1983). Cotisations assurance personnelle (1982-1983).

Cote : 650 W

Période : 1982 - 1983

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité publique : pièces comptables.

Cote : 686 W

Période : 1981 - 1983

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SERVICES GENERAUX

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