Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dart, Bonne (....-1574 ?)

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Arrêt du parlement de Toulouse concernant le procès pour la succession de Jean de Labasse Maniban introduit devant le sénéchal d'Armagnac en...

Cote : 2 J 4 (1)

Période : 1574 - 1574

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
Jean 1er de Labasse dit de Maniban (?-vers 1558)

Cote : 2 J 3 - 4

Période : 1515 - 1582

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
Papiers personnels.

Cote : 2 J 3

Période : 1515 - 1557

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
Successions.

Cote : 2 J 4

Période : 1558 - 1582

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
Procédure entre Bonne Dart et Françoise de Bousty au sujet de la succession de Jean de Labasse.

Cote : 2 J 4 (2)

Période : 1576 - 1576

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
Pierre de Maniban et son épouse.

Cote : 2 J 5

Période : 1550 - 1608

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil

Dart, Bonne (....-1574 ?)

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