Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sieur Mazel (entrepreneur)

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Reconstruction du clocher de l'église Saint-Pierre : délibérations consulaires, contrat de vente, bail des réparations, quittances, requêtes...

Cote : 114 EDT 178

Période : 1739 - 1745

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
Achat et location de la maison d'école : mémoire, acte d'achat, contrat de location, quittances.

Cote : 114 EDT 183

Période : 1595 - 1688

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
Entretien et réparations de la voirie urbaine et des chemins : ordonnances, délibérations consulaires, mémoires, devis, listes nominatives d...

Cote : 114 EDT 187

Période : 1606 - 1753

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
Réparations au clocher et à la tour de l'horloge de l'église Saint-Pierre : délibérations consulaires, devis, bail des réparations, requêtes...

Cote : 114 EDT 179

Période : 1746 - 1750

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
Réparations aux églises de la communauté : arrêt, délibérations consulaires, contrat, devis, quittances, requêtes, avis, correspondance.

Cote : 114 EDT 180

Période : 1613 - 1752

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
Réparations du presbytère de Gignac : délibérations consulaires, devis, contrat, quittances, requêtes, correspondance (1697-1743). Réparatio...

Cote : 114 EDT 181

Période : 1673 - 1743

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
Entretien des cimetières de la communauté : délibérations consulaires, devis, contrat, quittances, requête, correspondance.

Cote : 114 EDT 182

Période : 1614 - 1744

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
Fonte des cloches et entretien : délibérations consulaires, rôles des dépenses, devis, quittances, correspondance.

Cote : 114 EDT 185

Période : 1605 - 1747

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
Passage du fleuve Hérault, organisation de bacs : mémoires des titres de propriété, délibérations consulaires, procès-verbaux d'estimation d...

Cote : 114 EDT 189

Période : 1593 - 1788

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
Reconstruction du clocher de l'église Saint-Pierre et contentieux avec l'entrepreneur Mazel : délibérations consulaires, mémoires, inventair...

Cote : 114 EDT 177

Période : 1741 - 1748

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
Réparations et achat d'une horloge : délibérations consulaires, devis, contrat, quittances, requêtes, jugement, correspondance.

Cote : 114 EDT 184

Période : 1620 - 1748

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
Vérification des poids et mesures : arrentement, feuilles de contrôle des particuliers, rôles des mesures, quittances, tarif, requête, corre...

Cote : 114 EDT 186

Période : 1591 - 1755

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
Construction et réparations des ponts de la communauté : délibérations consulaires, contrat, comptes de dépenses, requêtes, correspondance.

Cote : 114 EDT 188

Période : 1603 - 1752

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
Bois de la communauté, reconnaissance et arpentage : ordonnance, arrêt du conseil du roi, délibérations consulaires, bail, correspondance.

Cote : 114 EDT 190

Période : 1391 - 1745

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
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Cote : 114 EDT 191

Période : 1594 - 1692

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
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Cote : 114 EDT 192

Période : 1700 - 1749

Fonds : Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
Bois de la communauté, contrôle des coupes et des dégâts causés par la dépaissance et les incendies : ordonnances, délibérations consulaires...

Cote : 114 EDT 193

Période : 1750 - 1789

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Sieur Mazel (entrepreneur)

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