Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conservation des hypothèques de Béziers

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20 mai 1831 - 19 août 1831

Cote : 46 Q 1/166

Période : 1831 - 1831

Fonds : Bureau de Béziers (an VII-1956)
19 août 1831 - 2 novembre 1831

Cote : 46 Q 1/167

Période : 1831 - 1831

Fonds : Bureau de Béziers (an VII-1956)
2 novembre 1831 - 20 décembre 1831

Cote : 46 Q 1/168

Période : 1831 - 1831

Fonds : Bureau de Béziers (an VII-1956)
20 décembre 1831 - 13 février 1832

Cote : 46 Q 1/169

Période : 1831 - 1832

Fonds : Bureau de Béziers (an VII-1956)
13 février 1832 - 13 avril 1832

Cote : 46 Q 1/170

Période : 1832 - 1832

Fonds : Bureau de Béziers (an VII-1956)
13 avril 1832 - 13 juin 1832

Cote : 46 Q 1/171

Période : 1832 - 1832

Fonds : Bureau de Béziers (an VII-1956)
13 juin 1832 - 10 septembre 1832

Cote : 46 Q 1/172

Période : 1832 - 1832

Fonds : Bureau de Béziers (an VII-1956)
10 septembre 1832 - 5 décembre 1832

Cote : 46 Q 1/173

Période : 1832 - 1832

Fonds : Bureau de Béziers (an VII-1956)
5 décembre 1832 - 25 janvier 1833

Cote : 46 Q 1/174

Période : 1832 - 1833

Fonds : Bureau de Béziers (an VII-1956)
25 janvier 1833 - 15 mars 1833

Cote : 46 Q 1/175

Période : 1833 - 1833

Fonds : Bureau de Béziers (an VII-1956)

Conservation des hypothèques de Béziers

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