Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

duc d’Orléans

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1898-1902

Cote : F/7/12439

Période : 1890 - 1908

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du Contrôle général des services de police administrative (1815-1937)
1907-1908

Cote : F/7/12856

Période : 1905 - 1912

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du Contrôle général des services de police administrative (1815-1937)
1911-1912

Cote : F/7/12858

Période : 1905 - 1912

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du Contrôle général des services de police administrative (1815-1937)
Surveillance du duc d’Orléans

Cote : F/7/12437-F/7/12440

Période : 1890 - 1908

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du Contrôle général des services de police administrative (1815-1937)
1890-1896

Cote : F/7/12437

Période : 1890 - 1908

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du Contrôle général des services de police administrative (1815-1937)
1896-1898

Cote : F/7/12438

Période : 1890 - 1908

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du Contrôle général des services de police administrative (1815-1937)
1903-1908

Cote : F/7/12440

Période : 1890 - 1908

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du Contrôle général des services de police administrative (1815-1937)
Liaison du avec duc d’Orléans Ninon Desmelays

Cote : F/7/12444

Période : 1904 - 1908

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du Contrôle général des services de police administrative (1815-1937)
Télégrammes échangés par le et sa maîtresse duc d’Orléans Ninon Desmelays

Cote : F/7/12855-F/7/12858

Période : 1905 - 1912

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du Contrôle général des services de police administrative (1815-1937)
1905-1906

Cote : F/7/12855

Période : 1905 - 1912

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du Contrôle général des services de police administrative (1815-1937)

duc d’Orléans

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