Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mesnil, Pierre (1758?-1831)

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5 vendémiaire-30 ventôse an III

Cote : 2 E 40 15

Période : 1794 - 1795

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
5 vendémiaire-15 fructidor an VII

Cote : 2 E 40 20

Période : 1798 - 1799

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
5 vendémiaire-29 fructidor an VIII

Cote : 2 E 40 21

Période : 1799 - 1800

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
2 vendémiaire-30 fructidor an X

Cote : 2 E 40 23

Période : 1801 - 1802

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1808

Cote : 2 E 40 29

Période : 1808 - 1808

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1810

Cote : 2 E 40 31

Période : 1810 - 1810

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1811

Cote : 2 E 40 32

Période : 1811 - 1811

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1816

Cote : 2 E 40 37

Période : 1816 - 1816

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
An VI

Cote : 1 LU-SUP 184

Période : 1797 - 1798

Fonds : Suivi et contrôle de l'enregistrement des actes des officiers publics ministériels (1780-1799)
Adjudication de 90 perches de terre, moitié en vignes, au lieu dit Les Poreux, à Argenteuil, par Me Mesnil, notaire à Argenteuil.

Cote : 47 FI 44

Période : 1793 - 1805

Fonds : Officiers ministériels : affiches (XVIIIe-XXe siècle)
Pierre Mesnil.

Cote : 2 E 40 8 - 38

Période : 1787 - 1817

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
11 février-30 décembre 1787

Cote : 2 E 40 8

Période : 1787 - 1787

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1791

Cote : 2 E 40 11

Période : 1791 - 1791

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1er germinal-29 fructidor an III

Cote : 2 E 40 16

Période : 1795 - 1795

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1er vendémiaire-12 fructidor an IV

Cote : 2 E 40 17

Période : 1795 - 1796

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
4 vendémiaire-27 fructidor an V

Cote : 2 E 40 18

Période : 1796 - 1797

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
Vendémiaire an XIV-nivôse 1806

Cote : 2 E 40 27

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1807

Cote : 2 E 40 28

Période : 1807 - 1807

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1809

Cote : 2 E 40 30

Période : 1809 - 1809

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1812

Cote : 2 E 40 33

Période : 1812 - 1812

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1813

Cote : 2 E 40 34

Période : 1813 - 1813

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1793

Cote : 1 LU-SUP 184

Période : 1793 - 1793

Fonds : Suivi et contrôle de l'enregistrement des actes des officiers publics ministériels (1780-1799)
An V

Cote : 1 LU-SUP 184

Période : 1796 - 1797

Fonds : Suivi et contrôle de l'enregistrement des actes des officiers publics ministériels (1780-1799)
Etude n° 2. - Pierre Mesnil.

Cote : 1 LU-SUP 184

Période : 1792 - 1798

Fonds : Suivi et contrôle de l'enregistrement des actes des officiers publics ministériels (1780-1799)
1792

Cote : 1 LU-SUP 184

Période : 1792 - 1792

Fonds : Suivi et contrôle de l'enregistrement des actes des officiers publics ministériels (1780-1799)
An II

Cote : 1 LU-SUP 184

Période : 1793 - 1794

Fonds : Suivi et contrôle de l'enregistrement des actes des officiers publics ministériels (1780-1799)
An III

Cote : 1 LU-SUP 184

Période : 1794 - 1795

Fonds : Suivi et contrôle de l'enregistrement des actes des officiers publics ministériels (1780-1799)
An IV

Cote : 1 LU-SUP 184

Période : 1795 - 1796

Fonds : Suivi et contrôle de l'enregistrement des actes des officiers publics ministériels (1780-1799)
Vente de biens ruraux en plusieurs lots à Houilles, Bezons, Sartrouville et Cormeilles[-en-Parisis], par Me Mesnil, notaire impérial à Argen...

Cote : 47 FI 47

Période : 1808 - 1809

Fonds : Officiers ministériels : affiches (XVIIIe-XXe siècle)
Répertoire chronologique des actes notariés . - Jean-Baptiste Liénart (19 mai 1780-19 mars 1786). Georges Ambroise Guyot (25 avril 1786-10 f...

Cote : 2 E 40 1

Période : 1780 - 1817

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1788

Cote : 2 E 40 9

Période : 1788 - 1788

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1789-1790

Cote : 2 E 40 10

Période : 1789 - 1790

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1792

Cote : 2 E 40 12

Période : 1792 - 1792

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1er janvier-21 septembre 1793

Cote : 2 E 40 13

Période : 1793 - 1793

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1er vendémiaire-28 fructidor an II

Cote : 2 E 40 14

Période : 1793 - 1794

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1er vendémiaire-29 fructidor an VI

Cote : 2 E 40 19

Période : 1797 - 1798

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
6 vendémiaire-26 fructidor an IX

Cote : 2 E 40 22

Période : 1800 - 1801

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
7 vendémiaire-29 fructidor an XI

Cote : 2 E 40 24

Période : 1802 - 1803

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
2 vendémiaire-29 fructidor an XII

Cote : 2 E 40 25

Période : 1803 - 1804

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1er vendémiaire-29 fructidor an XIII

Cote : 2 E 40 26

Période : 1804 - 1805

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1814

Cote : 2 E 40 35

Période : 1814 - 1814

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1815

Cote : 2 E 40 36

Période : 1815 - 1815

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
2 janvier-21 octobre 1817

Cote : 2 E 40 38

Période : 1817 - 1817

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)

Mesnil, Pierre (1758?-1831)

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