Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etude notariale (Marines, Val-d'Oise, France)

697 contenus liés

Notariat de Marines.

Cote : 2 E 22 1 à 451, 471 à 478, 480 à 496, 502 à 503, 506 à 511, 515 à 645

Période : 1518 - 1960

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
Répertoires chronologiques.

Cote : 2 E 22 480 à 493, 515 à 526, 529 à 541

Période : 1705 - 1960

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
Jacques Rozière.

Cote : 2 E 22 515

Période : 1705 - 1716

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
Jean Delacour (27 décembre 1716-9 mars 1735). Jean-François Le Savouray (26 mars 1735-16 juillet 1739). Dominique Chaulin (21 juin 1741-4 ma...

Cote : 2 E 22 516

Période : 1716 - 1748

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
Jacques Rozière (1717-1727). Jean Delacour (1717-1735). Jean-François Le Savouray (1735-1740). Dominique Chaulin (1741-1754). François Marie...

Cote : 2 E 22 517

Période : 1717 - 1754

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
François Marie Bataillard.

Cote : 2 E 22 518

Période : 1753 - 1755

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
André Charles Pottier.

Cote : 2 E 22 519 à 525

Période : 1755 - 1787

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
24 juin 1755-14 janvier 1761.

Cote : 2 E 22 519

Période : 1755 - 1761

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
Juin 1755-janvier 1771.

Cote : 2 E 22 520

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
18 janvier 1761-27 septembre 1762.

Cote : 2 E 22 521

Période : 1761 - 1762

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)

Etude notariale (Marines, Val-d'Oise, France)

697 contenus liés

Liens