Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etude notariale (Marines, Val-d'Oise, France)

696 contenus liés

Répertoires chronologiques.

Cote : 2 E 22 480 à 493, 515 à 526, 529 à 541

Période : 1705 - 1960

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
Jacques Rozière.

Cote : 2 E 22 515

Période : 1705 - 1716

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
Jean Delacour (27 décembre 1716-9 mars 1735). Jean-François Le Savouray (26 mars 1735-16 juillet 1739). Dominique Chaulin (21 juin 1741-4 ma...

Cote : 2 E 22 516

Période : 1716 - 1748

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
Jacques Rozière (1717-1727). Jean Delacour (1717-1735). Jean-François Le Savouray (1735-1740). Dominique Chaulin (1741-1754). François Marie...

Cote : 2 E 22 517

Période : 1717 - 1754

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
20 mars 1771-6 décembre 1787.

Cote : 2 E 22 524

Période : 1771 - 1787

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
1788-1800.

Cote : 2 E 22 480

Période : 1788 - 1800

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
Juillet 1817-mai 1826.

Cote : 2 E 22 483

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
Juin 1826-26 juillet 1837.

Cote : 2 E 22 484

Période : 1826 - 1837

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
30 juillet 1837-mars 1847.

Cote : 2 E 22 485

Période : 1837 - 1847

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
Avril 1855-mars 1858.

Cote : 2 E 22 487

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)

Etude notariale (Marines, Val-d'Oise, France)

696 contenus liés

Liens